Legal notice

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse https://maisondevrance.com est édité par la société CERCLE 51, qui commercialise la marque Maison Devrance.

  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
  • Capital social : 1 000,00 €
  • Siège social : 9 Rue des Colonnes, 75002 Paris, France
  • Immatriculation : RCS de Paris sous le numéro 940 906 423
  • Numéro SIRET : 940 906 423 00014
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR75940906423
  • Directeur de la publication : Jules BLAVIER, en sa qualité de Président
  • Contact : bonjour@maisondevrance.com

2. Hébergement du site

  • Hébergement de la plateforme e-commerce :
    Shopify Inc.
    151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
    Téléphone : +1 613 241 2835

  • Gestion du nom de domaine :
    Squarespace Ireland Ltd.
    Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Ireland

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (notamment les créations visuelles, modèles de vêtements, photographies, textes, logos, graphismes ainsi que la marque Maison Devrance) sont la propriété exclusive de la société CERCLE 51 ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la société CERCLE 51. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et cookies

Les informations recueillies lors des commandes ou via les formulaires font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des demandes clients et à la livraison des commandes par la société CERCLE 51.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à : bonjour@maisondevrance.com.

Pour en savoir plus sur la gestion des cookies et l'utilisation de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les conditions applicables aux achats effectués sur le site sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente, accessibles à tout moment sur le site.